Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 31 octobre 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site atelierterrator.com, exploité par Yeamr LLC, société enregistrée dans l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis) sous le numéro 0008052956. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente encadrent la vente des produits proposés sur atelierterrator.com et définissent les droits et obligations des parties dans ce cadre.

2. Produits

Les produits proposés sur L’Atelier Terrator sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle. En cas d’erreur manifeste, L’Atelier Terrator se réserve le droit d’annuler une commande.

3. Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) et comprennent les taxes applicables, sauf indication contraire. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et valide sa commande après vérification du panier. La commande est confirmée dès réception du paiement intégral. L’Atelier Terrator se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige, de soupçon de fraude ou de problème de paiement.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés peuvent inclure : carte bancaire, PayPal, Apple Pay, Shop Pay, Google Pay ou tout autre mode proposé sur le site via des solutions de paiement sécurisées.

6. Livraison

Les commandes sont généralement traitées sous 2 à 4 jours ouvrés et livrées sous 7 à 10 jours ouvrés à compter de l’expédition, selon la destination. Un numéro de suivi est communiqué par e-mail dès l’expédition.

7. Droit de retour

Les retours sont acceptés uniquement pour les produits présentant un défaut de fabrication. Le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception pour signaler un défaut. Les articles doivent être renvoyés dans leur état d’origine.

8. Remboursement

En cas de retour validé, L’Atelier Terrator rembourse le client sur le même moyen de paiement utilisé lors de la commande, dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés après réception et inspection du produit.

9. Responsabilité

Yeamr LLC ne saurait être tenue responsable d’un retard ou manquement dû à un cas de force majeure, d’une mauvaise utilisation du produit par le client ou de dommages indirects (perte de données, perte de gain, etc.).

10. Garantie

Les produits vendus par L’Atelier Terrator sont garantis contre les défauts de fabrication dans les limites indiquées sur chaque fiche produit. Cette garantie ne couvre pas les dommages liés à une mauvaise utilisation, un accident ou un manque d’entretien.

11. Confidentialité et données personnelles

Les données recueillies lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des achats, la facturation et le suivi des livraisons, conformément à la politique de confidentialité de L’Atelier Terrator et à la réglementation applicable en matière de protection des données.

12. Service client

E-mail : contact@atelierterrator.com
Téléphone : +33 7 55 82 81 19

13. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit en vigueur dans l’État du Nouveau-Mexique (États-Unis). Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Yeamr LLC.